Procédure "Subvention Voyages d'études"

L’APE subventionne uniquement les voyages votés au Conseil d’Administration.

1) Après le vote des voyages au C.A., les fiches nominatives seront demandées auprès du gestionnaire du lycée. Ces fiches comprendront la destination, les dates, la (les) classe(s) concernée(s), les noms et prénoms des élèves et des professeurs organisateurs.

2) Seuls les élèves adhérant à l’APE peuvent être subventionnés, les adhésions pourront se faire jusqu’au jour de la présentation du voyage à la commission et la cotisation de 20,- € devra être validée et réglée ce même jour.

3) L’APE  convoque  la  Commission  Voyage  au  cours  de laquelle,  les  élèves  présentent leur projet, ainsi que le plan de financement en précisant le déroulement du séjour et les activités prévues.

4) Si la commission APE valide le projet, la subvention accordée sera fixée. Les élèves représentants  seront  avertis  ainsi  que  les  professeurs  référents  par  mail. La trésorière  de  l’APE  demande  la  fourniture  d’un  RIB  ORIGINAL  à  chaque  élève adhérant.

Au dos du RIB devront figurer les informations suivantes :
-  Le nom et prénom de l’élève
-  La classe
-  Le voyage
Ce document est nécessaire au virement de la subvention et devra être déposé sous enveloppe au nom de l’APE à la loge et nous avertir par du dépôt.
(ape.dumas@yahoo.fr)

5) Le virement de la subvention sera effectué après le voyage et  après validation du lycée de la participation et du paiement des élèves initialement inscrits sur la liste fournie au point n°1 de la présente procédure.

6) Les documents justifiant les dépenses seront :
• Le compte rendu du CA où apparaissent les voyages votés
• Les documents nominatifs de chaque voyage (point n°1 de la présente procédure)
• Le  rapport  de  la  décision  de  la  commission  voyage  APE  ainsi  que  le  tableau récapitulatif comprenant les subventions allouées par voyage.